CNHJ, Etablissement d'utilité Publique M. Bruno LE NOZER
Numéro de dépôt :
4316269
Date de dépôt :
22/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2026
Présentation de la marque PROBITYS
Déposée par voie électronique le 22 novembre 2016 par CNHJ et monsieur Bruno LE NOZER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROBITYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Les déposants sont CNHJ, Etablissement d'utilité Publique domicilié(e) 44 rue de Douai - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et monsieur Bruno LE NOZER domicilié(e) 44 rue de Douai - 75009 - PAris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno LE NOZER domicilié(e) 44 rue de Douai - 75009 - PAris - France.
La marque PROBITYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROBITYS arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.
CNHJ a également déposé les autres marques suivantes : VIGILIA , P PRIVACYS
CNHJ, Etablissement d'utilité Publique - 44 rue de Douai - 75009 - Paris - France - SIREN 7
M. Bruno LE NOZER - 44 rue de Douai - 75009 - PAris - France
M. Bruno LE NOZER - 44 rue de Douai - 75009 - PAris - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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